Samedi 19 Mai 2012
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Eau
Cliquez ici pour accéder au site des milieux humides : www.zones-humide.eau france.fr
Autres informations
- Arrêté préfectoral de la préfecture de l'Yonne, relatif aux périodes d'ouverture et de fermeture de la pêche dans l'Yonne : la commune de Marolles-sous-Lignières dans l'Aube est concerné par cet arrêté.
- Gestion de l'eau et assainissement :
De septembre à décembre 2009, 5200 communes vont recevoir la visite d'enquêteurs. Elle portera essentiellement sur la gestion, le prix de l'eau, la production et distribution d'eau potable, la collecte, le traitement des eaux usées et l'assainissement non collectif.
Lire le communiqué du 22 juillet 2009.
Lire le communiqué du 22 juillet 2009.
- Arrêté préfectoral portant autorisation de l'aménagement de la zone portuaire de Nogent-sur-Seine, voir l'arrêté du 13 janvier 2009.
- Arrêté préfectoral prescrivant la remise d'une étude de dangers pour le Barrage de Beaulieu sur la commune du Mériot, voir l'arrêté préfectoral du 1er décembre 2008.
- Arrêté préfectoral du 14 novembre 2008 modifiant le périmètre du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (S.A.G.E) du Bassin d'Armançon sur les départements de l'Aube, de l'Yonne et de la Côte d'Or, voir l'arrêté.
- Arrêté du 31 décembre 2008 modifiant la composition de la Commission locale de l'Eau (C.L.E.)
- Arrêté préfectoral n°11-2215 du 27 juillet 2011 relatif à la dérogation provisoire au règlement d'eau et à la modification provisoire des consignes d'exploitation du barrage-réservoir Seine
Conditionnalité - domaine environnement
Cartographie des écoulements d’eau d’origine naturelle pour l’application de la conditionnalité
La nouvelle cartographie "écoulement d’eau conditionnalité" a été définie par arrêté préfectoral n°10-2287 du 16 juillet 2010.Cette carte sert de base au respect de la conditionnalité des aides de la Politique Agricole Commune (P.A.C.), au respect du 4ème programme d’action de la directive nitrates et au respect des Zones Non Traitées (Z.N.T.). Elle s’applique donc aux agriculteurs, viticulteurs, mais aussi aux collectivités et particuliers.
Cette cartographie est consultable en cliquant sur ce lien
Bande enherbée
(page mise à jour le 11/05/2012)